Code l'Environnement (articles en vigueur)

Code Rural

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Ce qu'il faut retenir :

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Donc le maire a la possibilité à l'entrée d'un chemin d'interdire la circulation de certains véhicules mais aussi de tous les véhicules.
Si il y a un B0 c'est bien une interdiction à tous les véhicules motorisés et non motorisés dans les 2 sens sauf autorisation valable.
La légalité du B0 peut se discuter si il n'existe pas d'arrêté municipal.

Ne pas confondre à l'entrée d'un chemin :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]  et  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

C'est le maire qui a plein pouvoir et qui décide de la nature du panneau à l'entrée d'un chemin et en fonction de ses caractéristiques .... Si le maire veut interdire la circulation dans ses chemins à tous les véhicules et aux quads on verra un B0